1. UTILITÉ DU PRÉAMBULE
Que dire dans le préambule ?
Le préambule contractuel ne figure parfois pas dans les contrats ou se limite à quelques déclarations dites “de style”.
En effet, s’il n’est pas indispensable, il est souvent très important en cas de litige sur le contrat.
Dans le préambule, il convient d’indiquer les éléments suivants, en les précisant le plus possible :
- les raisons pour lesquelles chacun des deux partenaires a décidé de conclure ce contrat spécifique (par exemple, dans un contrat de vente, le but du vendeur est clair, surtout s’il est également le producteur des biens qui font l’objet du contrat ; il conviendra toutefois de préciser le but dans lequel l’acheteur les achète) ;
- les raisons pour lesquelles chacun des deux partenaires a décidé de conclure le contrat avec ce partenaire spécifique et non avec un autre (cela comprendra toutes les déclarations relatives à la vérification et à la validation du partenaire, par exemple en tant que fabricant spécialisé d’un produit spécifique ou particulièrement expérimenté dans l’exécution d’un service spécifique) ; et
- le fait que les deux parties confirment leur volonté d’exécuter le contrat dans les conditions qui y sont prévues.
Le préambule sert à interpréter l’intention contractuelle, à condition que le texte contractuel indique que : “Le préambule fait partie intégrante du présent contrat” ou toute autre formule similaire.
Un exemple concret : une entreprise de vinaigrerie achète des bouteilles en plastique. Un lot de bouteilles, qui conviendrait à d’autres produits, s’avère inadapté au vinaigre, qui a une action particulièrement agressive sur le plastique. L’acheteur pourra se prévaloir de la défectuosité du bien, alors même qu’il n’avait pas décrit dans le contrat de manière suffisamment complète les caractéristiques essentielles que le bien doit présenter, puisque dans le préambule il était indiqué que “XY entend acheter des bouteilles pour le conditionnement et la vente sur le marché de vinaigre de sa propre production”.
Exemple de clause “CONSIDÉRANT que – XY est une entreprise qui ——- – XY a l’intention de conclure un contrat avec ZK aux fins de …… et que ZK y est intéressée ; – XY dispose des possibilités et des capacités organisationnelles appropriées et dispose des autorisations et des ressources techniques nécessaires à …… – les PARTIES entendent par la présente définir les conditions qui régiront les fournitures susmentionnées ;
LES PARTIES CONVIENNENT ET STIPULENT CE QUI SUIT : “.
