La sous-traitance est un contrat d\u00e9riv\u00e9 du contrat d’entreprise initial, par lequel l’entrepreneur confie \u00e0 un tiers l’ex\u00e9cution de l’ouvrage ou du service qui lui a \u00e9t\u00e9 directement command\u00e9 par le client.<\/p>\n
Le contrat principal et le contrat de sous-traitance sont des contrats li\u00e9s par un rapport d’interd\u00e9pendance, en vertu duquel le premier influence et conditionne le sort du second, entra\u00eenant \u00e9galement sa nullit\u00e9 \u00e9ventuelle ; \u00e0 l’inverse, si le contrat de sous-traitance n’a pas \u00e9t\u00e9 valablement conclu, le contrat principal reste valide et efficace.<\/p>\n
En tant que contrat accessoire, la sous-traitance d\u00e9coule donc du contrat principal et, selon la doctrine dominante, elle n’est valable qu’en pr\u00e9sence du consentement expr\u00e8s du client \u00e0 la d\u00e9l\u00e9gation de l’ex\u00e9cution partielle ou totale des travaux au sous-traitant, qui reste \u00e9tranger et tiers \u00e0 la relation entre le contractant initial et le contractant.<\/p>\n
Le Code civil d\u00e9finit express\u00e9ment uniquement le contrat d’entreprise, dans lequel une partie (l’entrepreneur) assume, en organisant les moyens n\u00e9cessaires et en les g\u00e9rant \u00e0 ses propres risques, l’ex\u00e9cution d’un ouvrage ou d’un service contre une contrepartie en argent (art. 1655 du Code civil<\/a>), tandis que la disposition suivante se limite \u00e0 pr\u00e9ciser que le contractant ne peut sous-traiter l’ex\u00e9cution de l’ouvrage ou du service sans l’autorisation du client (art. 1656 du code civil italien<\/a>).<\/p>\n Si, une fois les travaux termin\u00e9s, il s’av\u00e8re qu’ils n’ont pas \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9s \u00ab dans les r\u00e8gles de l’art \u00bb et pr\u00e9sentent donc des d\u00e9fauts ou des vices, l’entrepreneur est automatiquement tenu responsable et les articles 1667 et 1668 du code civil italien s’appliquent, comme indiqu\u00e9.<\/p>\n Les vices correspondent \u00e0 des d\u00e9fauts techniques et d’ex\u00e9cution, tandis que les non-conformit\u00e9s d\u00e9signent une divergence par rapport aux prescriptions contractuelles du projet et de ses variantes. Comme on le verra, il est \u00e9galement essentiel de faire la distinction entre les vices et les non-conformit\u00e9s connus ou reconnaissables (en fonction du degr\u00e9 de connaissances techniques du client) et cach\u00e9s (non reconnaissables).<\/p>\n En tant qu’obligation compl\u00e9mentaire \u00e0 celle du r\u00e9sultat, le contractant est responsable et, par cons\u00e9quent, garant, des d\u00e9fauts et des vices de l’ouvrage.<\/p>\n L’entrepreneur (en tant que professionnel\/entrepreneur) est tenu non seulement d’ex\u00e9cuter le projet dans les r\u00e8gles de l’art, mais aussi de contr\u00f4ler, avec la diligence requise dans le cas sp\u00e9cifique et dans les limites des connaissances techniques qu’il est en droit d’exiger, la r\u00e9gularit\u00e9 et l’exhaustivit\u00e9 du projet, en signalant au client ou au directeur des travaux les \u00e9ventuelles erreurs\/anomalies\/incompl\u00e9tudes constat\u00e9es.<\/p>\n Le client n’a pas \u00e0 prouver que l’entrepreneur a agi de mani\u00e8re non conforme, il suffit qu’il d\u00e9nonce l’existence objective des vices et des non-conformit\u00e9s.<\/p>\n Une forme particuli\u00e8re de responsabilit\u00e9 pour vices et non-conformit\u00e9s concerne les mat\u00e9riaux utilis\u00e9s dans l’ex\u00e9cution de l’intervention. Si les mat\u00e9riaux sont fournis par le client, l’entrepreneur doit les contr\u00f4ler pour ne pas encourir de responsabilit\u00e9 pour vices.<\/p>\n Si des vices apparaissent au cours de l’ex\u00e9cution des travaux, l’entrepreneur doit en informer imm\u00e9diatement le client conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1663 du code civil. L’entrepreneur a en effet le droit et le devoir de v\u00e9rifier que les mat\u00e9riaux fournis sont conformes en termes de type, de qualit\u00e9 et de quantit\u00e9.<\/p>\n Si l’entrepreneur accepte sans r\u00e9serve les mat\u00e9riaux, bien qu’ils pr\u00e9sentent des vices ou des d\u00e9fauts tels qu’ils sont reconnaissables par un technicien, inadapt\u00e9s \u00e0 l’ouvrage \u00e0 r\u00e9aliser, il pourra \u00eatre appel\u00e9 \u00e0 r\u00e9pondre ult\u00e9rieurement des d\u00e9fauts de l’ouvrage r\u00e9sultant de ces vices ou de l’inad\u00e9quation des mat\u00e9riaux.<\/p>\n Dans tous les cas, l’entrepreneur qui ex\u00e9cute l’intervention n’est d\u00e9gag\u00e9 de toute responsabilit\u00e9 que si le client, malgr\u00e9 les r\u00e9serves exprim\u00e9es, a insist\u00e9 pour que le contrat soit ex\u00e9cut\u00e9. \u00c0 cet \u00e9gard, il est plus que jamais opportun d’avoir une d\u00e9claration \u00e9crite et sign\u00e9e par le client. Si les mat\u00e9riaux sont fournis directement par l’entrepreneur, l’utilisation de produits qui sont non seulement conformes \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur, mais qui poss\u00e8dent \u00e9galement des qualit\u00e9s adapt\u00e9es \u00e0 l’usage auquel ils sont destin\u00e9s, rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 plus g\u00e9n\u00e9rale pour les vices et les d\u00e9fauts de conformit\u00e9.<\/p>\n VICES CACH\u00c9S :<\/strong>\u00a0si le client constate ult\u00e9rieurement l’existence de vices ou de d\u00e9fauts cach\u00e9s au moment de la r\u00e9ception de l’ouvrage, il doit en informer imm\u00e9diatement l’entrepreneur dans les 60 jours suivant leur d\u00e9couverte. Cette obligation ne s’applique au client qu’en ce qui concerne les vices cach\u00e9s. Les vices reconnaissables doivent \u00eatre signal\u00e9s avant la r\u00e9ception (sauf s’il s’agit d’une r\u00e9ception sous r\u00e9serve). Cette notification rev\u00eat le r\u00f4le de condition de l’action en garantie, et le client n’en est exon\u00e9r\u00e9 que s’il s’agit de vices dissimul\u00e9s intentionnellement par l’entrepreneur.<\/p>\n Aucune formalit\u00e9 particuli\u00e8re n’est pr\u00e9vue pour signaler les d\u00e9fauts \u00e0 l’entrepreneur, sauf si le contrat le pr\u00e9voit.<\/p>\n Apr\u00e8s avoir constat\u00e9 la pr\u00e9sence de d\u00e9fauts et\/ou de non-conformit\u00e9s, le client peut donc exiger :<\/p>\n – que le prix soit r\u00e9duit proportionnellement ;<\/p>\n – la suppression des d\u00e9fauts aux frais de l’entrepreneur ou par une autre entreprise, mais en demandant le remboursement correspondant \u00e0 l’entrepreneur ;<\/p>\n – la r\u00e9paration des dommages en cas de faute de l’entrepreneur ;<\/p>\n – la r\u00e9siliation du contrat si les d\u00e9fauts et les vices de l’ouvrage sont tels qu’ils le rendent totalement impropre \u00e0 sa destination.<\/p>\n Il est exclu de demander conjointement la r\u00e9duction du prix et l’\u00e9limination des vices. Il est en revanche possible de cumuler la demande de r\u00e9duction du prix, ou la demande alternative d’\u00e9limination des vices, avec la demande de dommages-int\u00e9r\u00eats, cette derni\u00e8re n’\u00e9tant pas exclue si les autres recours ne suffisent pas \u00e0 compenser l’int\u00e9gralit\u00e9 du pr\u00e9judice subi par le client et \u00e0 condition que la faute de l’entrepreneur soit \u00e9tablie.<\/p>\n Dans ce cas, selon les principes g\u00e9n\u00e9raux, la faute de l’entrepreneur est pr\u00e9sum\u00e9e, sauf preuve contraire de sa part.<\/p>\n Une partie de la jurisprudence a toutefois jug\u00e9 admissible de demander l’\u00e9limination de certains d\u00e9fauts et la r\u00e9duction du prix pour d’autres.<\/p>\n Le recours \u00e0 la r\u00e9siliation est subordonn\u00e9 aux cas de d\u00e9fauts et de vices les plus graves, qui doivent \u00eatre \u00e9valu\u00e9s selon des crit\u00e8res non seulement objectifs mais aussi subjectifs, si la possibilit\u00e9 d’une utilisation particuli\u00e8re ou d’un rendement a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9vue dans le contrat.<\/p>\n L’action contre l’entrepreneur se prescrit dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la date de livraison de l’ouvrage. En plus de la fixation d’un d\u00e9lai de d\u00e9ch\u00e9ance (60 jours pour la d\u00e9nonciation), la loi pr\u00e9voit \u00e9galement un d\u00e9lai de prescription.<\/p>\n Selon une partie de la jurisprudence, ce qui compte, c’est la livraison d\u00e9finitive de l’ouvrage (avec v\u00e9rification et acceptation de celui-ci).<\/p>\n Dans certains cas, cependant, la jurisprudence a estim\u00e9 que le d\u00e9lai de prescription ne commen\u00e7ait pas \u00e0 courir \u00e0 partir de la livraison de l’ouvrage, mais \u00e0 partir d’un moment ult\u00e9rieur, et en particulier \u00e0 partir de la d\u00e9couverte des vices. Si, m\u00eame apr\u00e8s cette p\u00e9riode, aucune non-conformit\u00e9 ni aucun vice n’a \u00e9t\u00e9 d\u00e9couvert, aucune contestation tardive ne pourra \u00eatre soulev\u00e9e.<\/p>\n RESPONSABILIT\u00c9 D\u00c9CENNALE POUR D\u00c9FAUTS GRAVES<\/strong>\u00a0: La responsabilit\u00e9 d\u00e9cennale, qui incombe au constructeur, m\u00eame en tant qu’entrepreneur, pour les vices des biens immobiliers, pr\u00e9vue par l’art. 1669 du code civil italien, est une forme sp\u00e9ciale de garantie que la loi a pr\u00e9vue pour prot\u00e9ger l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral et, plus pr\u00e9cis\u00e9ment, pour prot\u00e9ger l’int\u00e9grit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des citoyens afin que les biens immobiliers\/b\u00e2timents (ou parties de ceux-ci), destin\u00e9s par nature \u00e0 une longue dur\u00e9e de vie, soient construits dans le respect des meilleures r\u00e8gles de l’art et avec des mat\u00e9riaux appropri\u00e9s. Conform\u00e9ment \u00e0 l’article 1669, l’entrepreneur est tenu responsable (et la responsabilit\u00e9 est pr\u00e9sum\u00e9e) lorsque, dans les dix ans suivant l’ach\u00e8vement de l’intervention de construction, un vice du sol ou un d\u00e9faut de construction a entra\u00een\u00e9 la ruine, en tout ou en partie, ou un risque \u00e9vident de ruine ou de graves d\u00e9fauts, sur le b\u00e2timent ou la partie de la propri\u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e. La norme pr\u00e9cise qu’il doit s’agir de biens immobiliers \u00ab \u00e0 longue dur\u00e9e de vie \u00bb, c’est-\u00e0-dire de b\u00e2timents ou de parties de b\u00e2timents, quelle que soit leur destination (et donc \u00e9galement des \u00e9l\u00e9ments structurels individuels d’un b\u00e2timent, tels que les terrasses de toit ou une nouvelle construction ind\u00e9pendante du b\u00e2timent existant, comme une sur\u00e9l\u00e9vation), qui, en plus de la caract\u00e9ristique naturelle d’\u00eatre incorpor\u00e9s au sol, ont l’exigence suppl\u00e9mentaire, compte tenu du type et des modalit\u00e9s de construction, d’\u00eatre destin\u00e9s \u00e0 durer dans le temps. La jurisprudence a \u00e9tendu le champ d’application de la responsabilit\u00e9 \u00e9galement en ce qui concerne les travaux de r\u00e9novation de b\u00e2timents et, en g\u00e9n\u00e9ral, les interventions de maintenance ou de modification de longue dur\u00e9e sur des biens immobiliers pr\u00e9existants. L’article 1669 ne constituant pas, comme c’est le cas pour la responsabilit\u00e9 pour vices et d\u00e9fauts de conformit\u00e9 vis\u00e9e aux articles 1667-1668, une responsabilit\u00e9 pour inex\u00e9cution contractuelle, il n’autorise pas les parties \u00e0 y apporter des d\u00e9rogations ou des limitations. \u00c9tant d\u00e9tach\u00e9e du rapport contractuel, cette forme de responsabilit\u00e9 peut \u00e9galement \u00eatre invoqu\u00e9e par des tiers \u00e9trangers qui s’estiment l\u00e9s\u00e9s.<\/p>\n L’article 1669 a donc pour but de garantir une protection sp\u00e9cifique au commettant, \u00e0 ses ayants droit et aux tiers en g\u00e9n\u00e9ral, en pr\u00e9voyant un r\u00e9gime de responsabilit\u00e9 plus strict que celui pr\u00e9vu par l’article 2043 du code civil italien (norme g\u00e9n\u00e9rale sur la responsabilit\u00e9) qui pourrait \u00e9ventuellement s’appliquer en l’absence des conditions requises pour recourir \u00e0 l’art. 1669 (par exemple, lorsque l’on veut faire valoir la responsabilit\u00e9 pour un dommage survenu plus de dix ans apr\u00e8s l’ach\u00e8vement des travaux).<\/p>\n L’une des principales caract\u00e9ristiques de la protection renforc\u00e9e est la pr\u00e9somption de faute de l’entrepreneur pendant toute la dur\u00e9e de la garantie, c’est-\u00e0-dire pendant dix ans. Selon la jurisprudence, la pr\u00e9somption qui p\u00e8se sur l’entrepreneur peut \u00eatre r\u00e9fut\u00e9e non pas tant par la preuve g\u00e9n\u00e9rale qu’il a fait preuve de la diligence n\u00e9cessaire dans l’ex\u00e9cution des travaux, mais plut\u00f4t en d\u00e9montrant l’existence de circonstances positives, pr\u00e9cises et concordantes susceptibles d’exclure la faute de l’entrepreneur lui-m\u00eame.<\/p>\n Les d\u00e9lais pr\u00e9vus par l’article 1669 sont au nombre de trois :<\/p>\n L’article 1669 ne pr\u00e9cise rien quant \u00e0 l’\u00e9valuation des dommages indemnisables. Selon la jurisprudence, le client peut demander la condamnation de l’entrepreneur soit au paiement de la somme d’argent correspondant au co\u00fbt des travaux n\u00e9cessaires \u00e0 l’\u00e9limination des d\u00e9fauts, soit \u00e0 l’ex\u00e9cution directe de ces travaux.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" La sous-traitance est un contrat d\u00e9riv\u00e9 du contrat d’entreprise initial, par lequel l’entrepreneur confie \u00e0 un tiers l’ex\u00e9cution de l’ouvrage ou du service qui lui a \u00e9t\u00e9 directement command\u00e9 par le client. 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