{"id":9651,"date":"2023-11-10T18:40:06","date_gmt":"2023-11-10T17:40:06","guid":{"rendered":"http:\/\/membrettilex.com\/?post_type=portfolio&p=9651"},"modified":"2024-02-29T20:37:38","modified_gmt":"2024-02-29T19:37:38","slug":"contrat-de-franchise-en-italie-partie-4","status":"publish","type":"portfolio","link":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/portfolio\/contrat-de-franchise-en-italie-partie-4\/","title":{"rendered":"Contrat de franchise en Italie: partie 4"},"content":{"rendered":"
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1. LE MANUEL OPERATOIRE DE LA FRANCHISE<\/span><\/strong><\/h2>\n

Le mode d\u2019emploi est une sorte de guide, d\u2019aspect et de contenu tr\u00e8s vari\u00e9s, qui est g\u00e9n\u00e9ralement remis au franchis\u00e9 au moment de la conclusion du contrat et qui contient un ensemble d\u2019instructions plus ou moins d\u00e9taill\u00e9es que le franchis\u00e9 doit suivre pour ouvrir et exploiter l\u2019unit\u00e9 de franchise conform\u00e9ment aux strat\u00e9gies d\u2019exploitation, aux informations confidentielles et aux connaissances
\ntechniques donn\u00e9es par le franchiseur.<\/p>\n

En g\u00e9n\u00e9ral, le manuel op\u00e9ratoire n\u2019est remis au franchis\u00e9 qu\u2019au moment o\u00f9 celui-ci signe effectivement le contrat de franchise, et pas avant. Cette d\u00e9marche est parfaitement l\u00e9gitime car, en cas d\u2019obligation de confidentialit\u00e9 \u2013 comme c\u2019est le cas pour le savoir-faire \u2013 le franchiseur peut \u00e9viter de remettre au futur franchis\u00e9 \u2013 qui peut alors d\u00e9cider de ne pas rejoindre le r\u00e9seau, en exploitant ces connaissances \u00e0 son avantage et au d\u00e9triment du franchiseur \u2013 des documents particuli\u00e8rement importants relatifs \u00e0 la formule commerciale. \u00c0 cette fin, un accord de confidentialit\u00e9 sign\u00e9 par le futur franchis\u00e9 ne suffirait pas \u00e0 prot\u00e9ger le franchiseur.<\/p>\n

Le manuel op\u00e9ratoire comprend les secrets, les informations techniques et commerciales, les proc\u00e9dures et les m\u00e9thodes d\u2019organisation, de planification et de fonctionnement qui sont indispensables \u00e0 la gestion optimale (par le franchis\u00e9) du point de vente et \u00e0 son succ\u00e8s. Pour cette raison, le manuel op\u00e9ratoire constitue un outil pour maintenir l\u2019uniformit\u00e9 du r\u00e9seau en termes de
\nnormes de conception, d\u2019image, de marketing, de vente, etc. ; c\u2019est \u00e9galement un outil pour contr\u00f4ler l\u2019efficacit\u00e9 commerciale et l\u2019efficience \u00e9conomique des points de vente.<\/p>\n

Il s\u2019agit donc d\u2019un outil essentiel pour la gestion des activit\u00e9s des franchis\u00e9s, pour le maintien de l\u2019image et de l\u2019uniformit\u00e9 fonctionnelle et structurelle des unit\u00e9s affili\u00e9es et pour la promotion d\u2019un r\u00e9sultat \u00e9conomique et commercial rentable. Le manuel op\u00e9ratoire constitue un point de rep\u00e8re pour le respect des normes de conception, d\u2019organisation et de gestion \u00e9tablies par le syst\u00e8me de franchise, qui accentue ainsi ses propres caract\u00e9ristiques d\u2019unicit\u00e9 et de diff\u00e9renciation commerciale, augmentant son avantage concurrentiel et r\u00e9duisant la possibilit\u00e9 d\u2019imitation.<\/p>\n

La loi n\u00b0 129\/2004 ne fait pas explicitement r\u00e9f\u00e9rence au manuel op\u00e9ratoire. Dans tous les cas, tout manuel op\u00e9ratoire devrait \u00eatre:<\/p>\n

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  • complet et exhaustif;<\/li>\n
  • pr\u00e9cis et d\u00e9taill\u00e9;<\/li>\n
  • clair, sch\u00e9matique, bien organis\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n

    Du point de vue du contenu, le manuel op\u00e9ratoire doit comprendre:<\/p>\n

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    • la pr\u00e9sentation du franchiseur et du syst\u00e8me de franchise;<\/li>\n
    • les m\u00e9thodes et proc\u00e9dures techniques et de gestion;<\/li>\n
    • les proc\u00e9dures d\u2019ouverture et de d\u00e9marrage du point de vente;<\/li>\n
    • les politiques marketing et commerciales du point de vente;<\/li>\n
    • les proc\u00e9dures de gestion du point de vente;<\/li>\n
    • la gestion administrative du point de vente;<\/li>\n
    • la gestion du personnel;<\/li>\n
    • le projet d\u2019am\u00e9nagement et le merchandising visuel;<\/li>\n
    • la communication commerciale et les initiatives promotionnelles.<\/li>\n<\/ul>\n

      Le manuel op\u00e9ratoire ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme quelque chose de statique, mais comme quelque chose de dynamique. En effet, il est indispensable d\u2019apporter les modifications et les changements n\u00e9cessaires au manuel op\u00e9ratoire en fonction de l\u2019\u00e9volution du march\u00e9, des besoins de la client\u00e8le cible, de la technologie, de l\u2019actualisation de la strat\u00e9gie de l\u2019entreprise et de la formule commerciale \u00e0 proposer et des proc\u00e9dures requises pour cela.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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      2. RESILIATION DU CONTRAT DE FRANCHISE<\/span><\/strong><\/h2>\n

      Les r\u00e8gles relatives \u00e0 la r\u00e9siliation d\u2019un contrat de franchise diff\u00e8rent selon que le contrat de franchise soit \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e \u2013 c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il n\u2019a pas de date d\u2019expiration \u2013 ou d\u00e9termin\u00e9e \u2013 c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il prend fin apr\u00e8s une p\u00e9riode donn\u00e9e (par exemple 5 ans). Si le contrat est \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e \u2013 ce qui est rarement le cas en pratique \u2013 les parties peuvent toujours y mettre fin \u00e0 tout moment, m\u00eame en l\u2019absence d\u2019une clause contractuelle expresse, moyennant un pr\u00e9avis suffisant, en vertu du principe g\u00e9n\u00e9ral qui exclut la perp\u00e9tuit\u00e9 des obligations.<\/p>\n

      En g\u00e9n\u00e9ral, la dur\u00e9e minimale de la p\u00e9riode de pr\u00e9avis est laiss\u00e9e \u00e0 l\u2019autonomie des parties. Cependant, la loi n\u00b0 129\/2004 sur le franchissage, en pr\u00e9voyant une dur\u00e9e minimale de 3 ans, exclut indirectement la possibilit\u00e9 de pr\u00e9voir contractuellement la possibilit\u00e9 (au moins pour le franchiseur) de r\u00e9silier le contrat avant cette p\u00e9riode. Si les parties n\u2019ont pas pr\u00e9vu de d\u00e9lai de pr\u00e9avis, et qu\u2019un litige survient entre les parties, la pertinence de ce d\u00e9lai sera \u00e9valu\u00e9e par le juge, sur la base du principe g\u00e9n\u00e9ral de la bonne foi contractuelle ; concr\u00e8tement, le juge \u00e9valuera un certain nombre d\u2019\u00e9l\u00e9ments, tels que la dur\u00e9e globale de la relation, les attentes du cocontractant quant \u00e0 la poursuite de la relation, les \u00e9ventuels investissements r\u00e9alis\u00e9s par la partie victime de la r\u00e9siliation, la quantit\u00e9 de stock dans l\u2019entrep\u00f4t, etc. En cas d\u2019absence ou d\u2019insuffisance de pr\u00e9avis de r\u00e9siliation, la r\u00e9siliation est \u00e9galement valable et efficace, mais la partie qui r\u00e9silie est tenue de verser des dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 l\u2019autre partie. Si le franchiseur r\u00e9silie sans pr\u00e9avis suffisant, les dommages et int\u00e9r\u00eats \u00e0 payer par le franchis\u00e9 seront g\u00e9n\u00e9ralement constitu\u00e9s de la perte des b\u00e9n\u00e9fices nets que le franchis\u00e9 aurait r\u00e9alis\u00e9s pendant la p\u00e9riode de pr\u00e9avis et des d\u00e9penses engag\u00e9es par le franchis\u00e9 pour organiser et promouvoir les ventes en pr\u00e9vision de l\u2019allongement de la dur\u00e9e de la relation (investissements irr\u00e9cup\u00e9rables, stock de produits). Bien entendu, il est possible (et m\u00eame conseill\u00e9) pour les parties de pr\u00e9voir express\u00e9ment dans le contrat les cons\u00e9quences en cas d\u2019absence ou d\u2019insuffisance de pr\u00e9avis, par exemple en pr\u00e9voyant des dommages et int\u00e9r\u00eats (clause p\u00e9nale) \u00e0 la charge de la partie qui r\u00e9silie. Dans le cas des contrats \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e \u2013 ce qui est le cas le plus fr\u00e9quent en mati\u00e8re de franchise \u2013 les parties ne peuvent pas r\u00e9silier sauf si le contrat le pr\u00e9voit express\u00e9ment. Dans ce cas, les contrats de franchise ne pr\u00e9voient g\u00e9n\u00e9ralement pas que le
      \nfranchis\u00e9 ait le droit de se retirer, car le franchiseur a int\u00e9r\u00eat \u00e0 ce que le franchis\u00e9 reste li\u00e9 par le contrat pendant toute la dur\u00e9e de celui-ci. D\u2019autre part, il est fr\u00e9quent que le franchiseur se r\u00e9serve le droit de mettre fin au contrat. Un cas qui se pr\u00e9sente assez fr\u00e9quemment est celui o\u00f9, une fois expir\u00e9 le terme final du contrat de franchise \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, les parties ont poursuivi leur relation commerciale.<\/p>\n

      Dans ce cas, le contrat devient automatiquement \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e et donc, comme pr\u00e9cis\u00e9 ci- dessus, les deux parties peuvent le r\u00e9silier m\u00eame en l\u2019absence de disposition contractuelle \u00e0 cet effet, moyennant un pr\u00e9avis suffisant. Le deuxi\u00e8me type de r\u00e9siliation est la r\u00e9siliation extraordinaire ou la r\u00e9siliation pour motif valable. La r\u00e9siliation extraordinaire, \u00e0 la diff\u00e9rence de la r\u00e9siliation ordinaire, suppose une inex\u00e9cution imputable \u00e0 l\u2019une des parties, qui cause un pr\u00e9judice au cocontractant qui l\u2019a subie ou qui a, en tout \u00e9tat de cause, port\u00e9 atteinte \u00e0 la relation de confiance entre les parties.<\/p>\n

      Dans ce cas, la r\u00e9siliation \u00e9quivaut essentiellement \u00e0 une r\u00e9siliation pour non-ex\u00e9cution.
      \nUne autre hypoth\u00e8se dans laquelle la r\u00e9siliation extraordinaire intervient est la survenance d\u2019un \u00e9v\u00e9nement qui ne permet pas la poursuite de la relation (par exemple, l\u2019une des parties fait l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure collective, de liquidation, de changement de contr\u00f4le de l\u2019actionnariat, etc.) Lorsque la r\u00e9siliation d\u2019un contrat de franchise est exerc\u00e9e pour un motif valable, la partie peut mettre fin \u00e0 la relation contractuelle imm\u00e9diatement et sans pr\u00e9avis, sauf disposition contraire du contrat. Un cas qui se pr\u00e9sente
      \nfr\u00e9quemment est celui o\u00f9 un franchis\u00e9, qui n\u2019est pas satisfait de la performance de son entreprise, par exemple parce qu\u2019il ne r\u00e9alise pas les b\u00e9n\u00e9fices qu\u2019il avait esp\u00e9r\u00e9s ou peut-\u00eatre ceux que le franchiseur avait envisag\u00e9s pour lui dans le business plan initial, souhaite mettre fin au contrat de franchise.<\/p>\n

      Dans cette hypoth\u00e8se, si le contrat de franchise est \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, comme c\u2019est g\u00e9n\u00e9ralement le cas, et que le contrat ne pr\u00e9voit pas la possibilit\u00e9 pour le franchis\u00e9 de r\u00e9silier le contrat (ce qui est encore une fois fr\u00e9quent), malheureusement le franchis\u00e9 n\u2019est pas autoris\u00e9 \u00e0 r\u00e9silier le contrat, ou plut\u00f4t, s\u2019il le r\u00e9silie, il s\u2019expose \u00e0 une demande de dommages et int\u00e9r\u00eats qui peut \u00eatre importante de la part du franchiseur.<\/p>\n

      En effet, le fait que le franchis\u00e9 n\u2019obtienne pas les b\u00e9n\u00e9fices esp\u00e9r\u00e9s ne constitue pas un motif de r\u00e9siliation pour juste cause, car il n\u2019y a g\u00e9n\u00e9ralement pas de manquement de la part du franchiseur ; le franchis\u00e9 est en fait un entrepreneur ind\u00e9pendant, qui supporte le risque commercial et donc aussi le risque que son activit\u00e9 ne soit pas rentable. Il s\u2019agit d\u2019un cas diff\u00e9rent lorsque l\u2019\u00e9chec du franchis\u00e9 \u00e0 atteindre les objectifs \u00e9conomiques d\u00e9pend d\u2019une inex\u00e9cution r\u00e9elle du franchiseur.<\/p>\n

      Ce sera rarement le cas en ce qui concerne les perspectives contenues dans le business plan, car g\u00e9n\u00e9ralement le business plan est un projet qui est montr\u00e9 au franchis\u00e9 avant la conclusion du contrat et qui n\u2019entre pas dans le r\u00e8glement contractuel, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il ne lie pas le franchiseur.<\/p>\n

      Plus fr\u00e9quemment, cependant, il peut arriver que le franchiseur ne remplisse pas ses obligations parce que, par exemple, il n\u2019a pas fourni l\u2019assistance ou la formation n\u00e9cessaire, ou a viol\u00e9 l\u2019exclusivit\u00e9, etc. Dans ce cas, le franchis\u00e9 peut mettre fin au contrat (pour un motif valable), m\u00eame sans pr\u00e9avis, en se r\u00e9servant le droit de demander des dommages et int\u00e9r\u00eats pour le pr\u00e9judice caus\u00e9 par le manquement du franchiseur.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

      1. LE MANUEL OPERATOIRE DE LA FRANCHISE Le mode d\u2019emploi est une sorte de guide, d\u2019aspect et de contenu tr\u00e8s vari\u00e9s, qui est g\u00e9n\u00e9ralement remis au franchis\u00e9 au moment de la conclusion du contrat et qui contient un ensemble d\u2019instructions plus ou moins d\u00e9taill\u00e9es que le franchis\u00e9 doit suivre pour ouvrir et exploiter l\u2019unit\u00e9 de […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":8403,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"tags":[],"portfolio_entries":[70,53],"class_list":["post-9651","portfolio","type-portfolio","status-publish","has-post-thumbnail","hentry","portfolio_entries-fiche-pratique-de-droit-commercials","portfolio_entries-le-contrat-de-franchise-en-italie"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/portfolio\/9651","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/portfolio"}],"about":[{"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/portfolio"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=9651"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/portfolio\/9651\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9653,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/portfolio\/9651\/revisions\/9653"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/8403"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=9651"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=9651"},{"taxonomy":"portfolio_entries","embeddable":true,"href":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/portfolio_entries?post=9651"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}