{"id":9572,"date":"2023-11-10T18:42:37","date_gmt":"2023-11-10T17:42:37","guid":{"rendered":"http:\/\/membrettilex.com\/?post_type=portfolio&p=9572"},"modified":"2024-02-29T20:37:37","modified_gmt":"2024-02-29T19:37:37","slug":"contrat-dagence-en-italie-partie-2","status":"publish","type":"portfolio","link":"https:\/\/membrettilex.com\/fr\/portfolio\/contrat-dagence-en-italie-partie-2\/","title":{"rendered":"Contrat d\u2019Agence en Italie \u2013 Partie 2"},"content":{"rendered":"
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1. QUELS SONT LES DROITS ACCORD\u00c9S \u00c0 L\u2019AGENT DANS LE CONTRAT D\u2019AGENCE?<\/span><\/strong><\/h2>\n

La commission est de loin le principal mode de r\u00e9mun\u00e9ration de l\u2019agent et est repr\u00e9sent\u00e9e par un pourcentage de la valeur des affaires conclues gr\u00e2ce \u00e0 son activit\u00e9 au cours d\u2019une p\u00e9riode donn\u00e9e. Toutefois, il est possible que soient convenus des paiements d\u2019un montant fixe, m\u00eame dans le contrat d\u2019agence.<\/p>\n

Les trois principales hypoth\u00e8ses concernent:<\/p>\n

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  1. Une composante fixe, de base, \u00e0 laquelle s\u2019ajoutent des commissions;<\/li>\n
  2. Une avance sur les commissions, qui est vers\u00e9e comme une r\u00e9tribution fixe, mais qui est ensuite soustraite ou d\u00e9duite du calcul des commissions effectivement per\u00e7ues;<\/li>\n
  3. Un minimum fixe garanti, qui sera pay\u00e9 m\u00eame si les commissions accumul\u00e9es ne d\u00e9passent pas ce montant.<\/li>\n<\/ol>\n

    Lorsque l\u2019agent exerce \u00e9galement d\u2019autres activit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 la promotion de la conclusion de contrats, mais clairement distinctes de celle-ci, l\u2019agent aura droit \u00e0 une r\u00e9mun\u00e9ration qui n\u2019aura toutefois pas le caract\u00e8re d\u2019une commission.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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    2. COMMENT ET QUAND LE DROIT \u00c0 LA COMMISSION S\u2019ACQUIERT-IL?<\/strong><\/h2>\n

    L\u2019agent a droit \u00e0 une commission pour les affaires pour lesquelles \u00ab l\u2019op\u00e9ration a \u00e9t\u00e9 conclue gr\u00e2ce \u00e0 son intervention \u00bb (art. 1748, alin\u00e9a , du Code civil). Deux autres hypoth\u00e8ses s\u2019ajoutent \u00e0 ce crit\u00e8re de base, l\u2019une caract\u00e9ris\u00e9e par l\u2019\u00e9l\u00e9ment spatial et l\u2019autre par l\u2019\u00e9l\u00e9ment temporel.<\/p>\n

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    • L\u2019article 1748, 2nd alin\u00e9a, du Code civil pr\u00e9voit en effet que l\u2019agent a droit \u00e0 la commission m\u00eame si l\u2019affaire a \u00e9t\u00e9 promue directement par le mandant, \u00e0 condition que le client rel\u00e8ve de sa comp\u00e9tence ou m\u00eame par d\u2019autres agents, mais avec des clients qui avaient d\u00e9j\u00e0 pris contact ou qui entrent dans la cat\u00e9gorie des clients de sa comp\u00e9tence.<\/li>\n
    • L\u2019article 1748, alin\u00e9a 3, du Code civil pr\u00e9voit cependant que l\u2019agent a droit \u00e0 une commission m\u00eame si l\u2019op\u00e9ration a \u00e9t\u00e9 conclue \u00e0 un moment post\u00e9rieur \u00e0 la cessation de la relation, \u00e0 condition que l\u2019op\u00e9ration soit \u00e0 attribuer principalement \u00e0 son activit\u00e9, ce qui peut \u00eatre d\u00e9duit lorsque la proposition est faite avant la cessation du contrat et la conclusion est faite dans un d\u00e9lai raisonnable apr\u00e8s la cessation.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n
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      3. DANS QUELLES CAT\u00c9GORIES PEUT-ON CLASSER LES CLIENTS DE L\u2019AGENT?<\/span><\/strong><\/h2>\n

      Il existe trois cat\u00e9gories :<\/p>\n

      CLIENTS DIRECTS<\/strong><\/h3>\n

      il s\u2019agit des clients de la direction, c\u2019est-\u00e0-dire des clients que le mandant a int\u00e9r\u00eat \u00e0 cultiver personnellement, g\u00e9n\u00e9ralement, en raison de leur importance ou de leur taille : ils sont g\u00e9n\u00e9ralement indiqu\u00e9s sp\u00e9cifiquement dans une liste jointe au contrat d\u2019agence.<\/p>\n

      CLIENTS INDIRECTS<\/strong><\/h3>\n

      cette cat\u00e9gorie comprend les commissions provenant de l\u2019ing\u00e9rence dans le domaine exclusif ou de l\u2019acquisition de clients r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 l\u2019agent par l\u2019intervention directe ou indirecte du commettant, quelle que soit la mani\u00e8re dont cela se fait et ind\u00e9pendamment de la technique de n\u00e9gociation choisie ou du lieu o\u00f9 elle a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e. Dans ce cas, le droit \u00e0 la commission n\u2019est exigible qu\u2019avec l\u2019ex\u00e9cution de la prestation.<\/p>\n

      CLIENTS POSTHUMES<\/strong><\/h3>\n

      la r\u00e9f\u00e9rence aux clients posthumes concerne les contrats conclus \u00e0 la suite de l\u2019intervention de l\u2019agent et d\u00e9coulant de commandes re\u00e7ues avant la date de r\u00e9siliation ou attribuables \u00e0 l\u2019activit\u00e9 de l\u2019agent avant la date de r\u00e9siliation et conclus dans un d\u00e9lai raisonnable apr\u00e8s la date de r\u00e9siliation.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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      4. QUEL CALCUL DOIT-ON FAIRE POUR D\u00c9TERMINER LE MONTANT DE LA COMMISSION?<\/strong><\/h2>\n

      Il a \u00e9t\u00e9 dit que le montant de la commission est d\u00e9termin\u00e9 en pourcentage de la valeur de l\u2019op\u00e9ration conclue. Par cons\u00e9quent, pour conna\u00eetre ses droits, l\u2019agent doit \u00eatre inform\u00e9: 1) de l\u2019acceptation ou de la non-acceptation de la transaction par le mandant et ii) en cas d\u2019acceptation, de la valeur \u00e9conomique de la transaction.<\/p>\n

      L\u2019importance de ces informations est \u00e9vidente et, sans surprise, le Code civil impose des obligations sp\u00e9cifiques et d\u00e9taill\u00e9es au donneur d\u2019ordre. En particulier:<\/p>\n

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      • En vertu de l\u2019article 1749, alin\u00e9a 1, troisi\u00e8me terme du Code civil, le mandant doit communiquer au mandataire, dans un d\u00e9lai raisonnable, l\u2019acceptation, le refus ou l\u2019inex\u00e9cution du march\u00e9;<\/li>\n
      • Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1749, alin\u00e9a 2, du Code civil, le commettant doit \u2013 au plus tard le dernier jour du mois qui suit le trimestre au cours duquel les commissions ont couru \u2013 remettre \u00e0 l\u2019agent un relev\u00e9 de compte des commissions dues, indiquant les \u00e9l\u00e9ments essentiels sur la base desquels le calcul des commissions a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9;<\/li>\n
      • En vertu de l\u2019article 1749, alin\u00e9a 3, du Code civil, le mandant doit \u2013 \u00e0 la demande de l\u2019agent \u2013 lui fournir un relev\u00e9 des livres comptables et toute autre information n\u00e9cessaire \u00e0 la v\u00e9rification du montant des commissions.<\/li>\n<\/ul>\n

        Il convient de souligner que les frais d\u2019agence, c\u2019est-\u00e0-dire tous les frais encourus par l\u2019agent, les frais de d\u00e9placement, de nourriture et de logement, les frais fixes de connexion \u00e0 Internet, de t\u00e9l\u00e9phone portable ou de ligne fixe, restent \u00e0 la charge de l\u2019agent et le mandant n\u2019est pas tenu de les rembourser.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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        5. L\u2019AGENT REPR\u00c9SENTE-T-IL LE MANDANT?<\/strong><\/h2>\n

        L\u2019agent commercial, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, n\u2019a pas le pouvoir de repr\u00e9senter le mandant, qui peut toutefois \u00eatre accord\u00e9 (article 1752 du Code civil).<\/p>\n

        L\u2019agent doit informer imm\u00e9diatement le commettant de toutes les d\u00e9clarations et plaintes re\u00e7ues du client. De m\u00eame, l\u2019agent doit informer et consulter le mandant sur les plaintes d\u00e9pos\u00e9es et, surtout, sur les proc\u00e9dures pr\u00e9ventives engag\u00e9es.<\/p>\n

        Nous distinguons la repr\u00e9sentation passive de la repr\u00e9sentation active.<\/p>\n

        REPR\u00c9SENTATION PASSIVE<\/strong><\/h3>\n

        C\u2019est celle pr\u00e9vue par l\u2019article 1745, alin\u00e9a 1, Code Civil, limit\u00e9e \u00e0 la phase extrajudiciaire et concerne les d\u00e9clarations et les plaintes relatives aux contrats conclus par l\u2019interm\u00e9diaire du mandataire. Par cons\u00e9quent, les contrats conclus directement par le mandant dans le domaine exclusif de l\u2019agent sont \u00e9galement inclus dans ce domaine.<\/p>\n

        REPR\u00c9SENTATION ACTIVE<\/strong><\/h3>\n

        la repr\u00e9sentation active de l\u2019agent pr\u00e9vue par l\u2019article 1745, alin\u00e9a 2, du Code Civil, couvre aussi bien la cadre judiciaire qu\u2019extrajudiciaire. Dans le premier cas, le mandataire peut proposer des r\u00e9clamations n\u00e9cessaires \u00e0 la pr\u00e9servation des droits du mandant ; dans le second cas, il peut introduire des proc\u00e9dures conservatoires. Dans les deux cas, le champ d\u2019application est limit\u00e9 aux contrats conclus par l\u2019interm\u00e9diaire de l\u2019agent.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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        6. EST-IL POSSIBLE DE DONNER \u00c0 L\u2019AGENT UN POUVOIR DE PLEINE REPR\u00c9SENTATION POUR LA CONCLUSION DE CONTRATS?<\/strong><\/h2>\n

        La r\u00e9ponse est oui, auquel cas on parlera, en pratique et dans les accord collectifs, de repr\u00e9sentant commercial. En d\u2019autres termes, le repr\u00e9sentant commercial ne se contente pas de promouvoir la conclusion de contrats, mais les conclut lui-m\u00eame (si, bien s\u00fbr, cela lui convient) au nom et pour le compte du mandant.<\/p>\n

        Dans ce cas, il ne s\u2019agira pas de configurer un nouveau type de contrat, mais il rel\u00e8vera toujours du contrat de mandat (art. 1752 Code civil).<\/p>\n

        En g\u00e9n\u00e9ral, le pouvoir de repr\u00e9sentation doit \u00eatre conf\u00e9r\u00e9 avec la m\u00eame forme que celle requise pour la conclusion du contrat. Par exemple, dans le contrat de vente de marchandises, donc, aura la forme libre. Les accords collectifs pour les repr\u00e9sentants de commerce pr\u00e9voient, en revanche, qu\u2019elle doit \u00eatre conf\u00e9r\u00e9e par \u00e9crit. En pratique, cependant, le pouvoir de repr\u00e9sentation est conf\u00e9r\u00e9 par la m\u00eame clause ins\u00e9r\u00e9e dans le contrat d\u2019agence.<\/p>\n

        On estime cependant que la repr\u00e9sentation peut \u00e9galement \u00eatre d\u00e9duite du comportement concluant du mandant, consistant en l\u2019ex\u00e9cution r\u00e9guli\u00e8re et constante de tous les contrats conclus par l\u2019agent.<\/p>\n

        Il est essentiel que l\u2019agent utilise le nom du mandant. Outre le pouvoir de conclure des contrats, le pouvoir de les r\u00e9silier ou de les modifier peut \u00e9galement \u00eatre pr\u00e9vu contractuellement.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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        7. L\u2019AGENT PEUT-IL SE VOIR ACCORDER LE DROIT DE RECOUVRER LES CR\u00c9ANCES DU MANDANT?<\/strong><\/h2>\n

        Il convient de r\u00e9pondre \u00e0 cette question par l\u2019affirmative. En effet, l\u2019agent peut se voir confier le pouvoir de recouvrer les cr\u00e9ances du mandant, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1744 du Code civil. En l\u2019absence d\u2019une disposition expresse dans le contrat, ce pouvoir doit \u00eatre exclu.<\/p>\n

        Bien entendu, qu\u2019il ait re\u00e7u une mission sp\u00e9cifique ou qu\u2019il ait collect\u00e9 des sommes de sa propre initiative et sans repr\u00e9sentation, l\u2019agent est tenu de transf\u00e9rer l\u2019argent au mandant sans d\u00e9lai. Le mandataire ne peut conserver les sommes re\u00e7ues que si les conditions d\u2019une compensation l\u00e9gale avec une cr\u00e9ance propre sont r\u00e9unies.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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        8. QU\u2019ENTEND-ON PAR \u201cSOUS RESERVE D\u2019APPROBATION PAR LA MAISON\u201d?<\/strong><\/h2>\n

        Il est courant que dans les propositions sign\u00e9es par les clients ou les contrats sign\u00e9s par eux soit ins\u00e9r\u00e9e une clause \u201csous r\u00e9serve d\u2019approbation par la maison\u201d.<\/p>\n

        Dans les cas d\u2019agent sans repr\u00e9sentation, on consid\u00e8re g\u00e9n\u00e9ralement que cette clause est pl\u00e9onastique, car il est clair que la proposition faite par le client est soumise \u00e0 l\u2019acceptation du mandant. Il a \u00e9t\u00e9 soulign\u00e9 que cette clause acquiert une signification particuli\u00e8re non pas dans la relation entre le client et le mandant mais entre ce dernier et l\u2019agent : dans cette perspective, la clause donne au mandant la plus grande libert\u00e9 quant au choix d\u2019accepter ou non la proposition, sans avoir \u00e0 rendre compte \u00e0 l\u2019agent de la d\u00e9cision qu\u2019il prendra.<\/p>\n

        Le sc\u00e9nario est diff\u00e9rent dans le cas d\u2019un agent avec repr\u00e9sentation. Dans la jurisprudence, la pr\u00e9sence de la clause est souvent soulign\u00e9e pour mettre en \u00e9vidence l\u2019absence de pouvoir de repr\u00e9sentation d\u2019un agent et, par cons\u00e9quent, la nullit\u00e9 ou l\u2019inefficacit\u00e9 du contrat conclu par ce dernier.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n<\/div>\n

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        9. QUELLE RESPONSABILIT\u00c9 PEUT \u00caTRE ATTRIBU\u00c9E AU MANDANT POUR LES ACTES ILLICITES DE L\u2019AGENT?<\/strong><\/h2>\n

        Le mandant, m\u00eame en l\u2019absence de repr\u00e9sentation par l\u2019agent, est responsable des contrats conclus par ce dernier, lorsque les conditions de confiance irr\u00e9prochable et d\u2019apparence de droit sont r\u00e9unies. La Cour de cassation a pr\u00e9cis\u00e9 que la responsabilit\u00e9 du commettant en vertu de l\u2019article 2049 du Code civil est engag\u00e9e du seul fait de l\u2019inclusion de l\u2019agent dans l\u2019entreprise, sans tenir compte ni de la continuit\u00e9 de la t\u00e2che qui lui a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9e, ni de l\u2019existence d\u2019un lien de subordination : il suffit que le comportement ill\u00e9gal de l\u2019agent ait \u00e9t\u00e9 facilit\u00e9 ou rendu possible par les t\u00e2ches qui lui ont \u00e9t\u00e9 confi\u00e9es par le commettant et que l\u2019agent ait exerc\u00e9 ses activit\u00e9s sous le contr\u00f4le du premier.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n

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